Règlement intérieur du Club

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Article 1

Postulant : Personne qui désire adhérer au club
Adhérent : Membre du club
Archer : Adhérent qui pratique le Tir à l'Arc, par opposition à un adhérent qui ne tirerait pas, et qui aurait, par exemple, uniquement des fonctions administratives

Article 2

Le club faisant partie de la Fédération Française de Tir à l'Arc, l'adhésion au club implique automatiquement une licence FFTA.
Tout postulant ou adhérent (chaque année) doit remplir un formulaire d'adhésion. Celui des mineurs doit être visé par son représentant légal.

Article 3

Tout adhérent ou postulant, s'engage à respecter les statuts et le réglement intérieur du club, les conseils et les consignes des initiateurs et moniteurs, les décisions du Comité Directeur et les règlements généraux des archers de la FFTA.

Article 4

Toute demande d'adhésion acceptée, entraîne le paiement de la cotisation annuelle, l'année sportive allant du 1er octobre au 30 septembre de l'année suivante.
Une décote trimestrielle, définie par le Comité Directeur, est appliquée pour les postulants en cours d'année.

Article 5

Le Comité Directeur peut refuser l'admission d'un postulant.
Il ne sera pas tenu de faire connaître les raisons de sa décision.

Article 6

En cas de départ d'un adhérent, un certificat de radiation sera remis à l'interessé, sur sa demande, lorsque celui-ci se sera acquitté de toutes ses dettes et obligations envers le club. Le certificat est signé par le président.

Article 7

La radiation peut être prononcée par le Comité Directeur, pour motif grave, contre un adhérent qui :
     »par ses actes, ses écrits ou ses paroles, se conduirait de façon à jeter le discrédit sur le club.
     »ne respecterait pas ses engagements vis à vis des statuts et des règlements
     »aurait gravement offensé un adhérent du club ou d'un autre club, ou lui aurait porté un préjudice injustifié

Article 8

Tout adhérent visé par l'article précédent sera appelé au préalable à fournir des explications au Comité Directeur.

Article 9

Toute somme versée à titre de cotisation par un adhérent radié est définitivement acquise au club. Le Comité Directeur poura statuer sur le remboursement partiel de cotisation annuelle déjà versée par un adhérent en partance.

Article 10

Les initiateurs ou moniteurs sont chargés de la formation des postulants, des nouveaux adhérents et de la discipline générale dans le cadre de leur attributions.

Article 11

Afin de minimiser les dépenses des postulants et nouveaux adhérents, la première année, le club met du matériel à leur disposition ( arc, flèches, carquois....)
Ils devront s'équiper rapidement de leur petit matériel (palette, protège-bras, plastron, dragonne....).

Article 12

Les installations seront laissées dans le plus grand état de propreté et les systèmes de fermetures remis systématiquement en place.

Article 13

Les postulants et adhérents devront prendre le plus grand soin du matériel appartenant au club.
Toute détérioration volontaire ou perte de matériel collectif sera remboursée par le fautif.

Article 14

Tout matériel acheté ou obtenu en don au titre du club (arc, flèches, cibles, accessoires, trophées, etc....... ) demeure la propriété du club durant son activité.

Article 15

Les archers débutants (1ère année) et les archers mineurs s'engagent à ne tirer à l'arc qu'en présence d'un initiateur, d'un moniteur, d'un responsable du club ou d'un archer adulte confirmé.

Article 16

Les parents ou le représentant légal, accompagnant un enfant mineur à un cours ou à un entraînement doivent s'assurer de la présence d'un initiateur, d'un moniteur ou d'un responsable.

Article 17

Les parents ou le représentant légal qui autorisent leurs enfants mineurs à rentrer seul chez eux après un cours ou un entraînement devront fournir une autorisation écrite signée.

Article 18

Toute sanction pour manquement à la discipline sera définie par le Comité Directeur.
Ces sanctions pouvant être par ordre croissant :
     »blâme
     »radiation temporaire
     »radiation définitive.

Article 19

Seuls les adhérents du club ou les adhérents d'un club invité sont normalement autorisésà utiliser les installations du club.
Les personnes accompagnant un adhérent du club sont placées sous sa responsabilité.
Les adhérents du club accompagneront les personnes isolées auprès d'un responsable.
les archers extérieurs ne peuvent utiliser les installations du club sans l'accord d'un responsable.

Article 20

En cas de démission collective du Comité Directeur, la "REINE" (ou par défaut le "ROI") issue du tir à l'oiseau sera tenue de convoquer une assemblée générale extraordinaire qu'elle présidera jusqu'à l'élection du nouveau Comité Directeur.